Ordre du jour
- Biens communaux
- Location des biens communaux : utilisation des terrains communaux
- Proposition de changement tarifaire pour les locations touristiques
- ONF : approbation de l'assiette
- Campagne d'affouage
- Adhésion INGE 43
- Taxes foncières des biens de section
- Achat de parcelles de bois au lieu-dit La Poire
- Projets et travaux 2022
- La Maison de Santé
- La bascule
- Point signalétique
- Décision CAO matériel de déneigement
- Point radar pédagogique
- Mise à jour des voiries communales
- Finances
- Changement de nomenclature comptable et mise en place d'un code pour l'école
- Subvention d'équilibre du budget de la Traverse
- Téléphone
- Taxe d'aménagement
- Ecole
- Mise à jour de la participation au fonctionnement
- Frais de scolarité pour les communes hors RPI
- Garderie
- Accès à la cantine pour les salariés, institutrices et élus
- Questions diverses
- Maire et adjoints
- Publicité des associations
- Cimetière
- WC public
- Terrain communal Greg TP
- PLUI
- Information projet éolien des Vastres
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