Conseil municipal du 10 juillet 2019

Ordre du jour

  1. Projet de restauration de zone humide
  2. PLAN D'EAU - Projet écotouristique, choix entreprise
  3. Compétence GEMAPI
  4. Recomposition du Conseil Communautaire 2020
  5. Avenant de prolongation de la convention de service des bibliothèques
  6. Maintien ou fin de service public de l'ONF
  7. Opposition à l'encaissement des recettes de ventes de bois par l'ONF en lieu et place de la commune
  8. CDG43 - Convention assistance retraite
  9. Ferme de Mathias - choix de l'entreprise pour les travaux de la cour
  10. Mandat de vente appartements de la Cure
  11. Groupama - Remboursement sinistre pont de Mathias
  12. Ferme de Mathias - travaux Club des Jeunes
  13. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
  14. Consommation EDF de la Traverse
  15. TVA 2013 - construction de la Traverse - remboursement refusé
  16. DIVERS
    • Régularisations foncières
    • Demande de subvention exceptionnelle
    • Vitesse de circulation route du Puy

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