Ordre du jour

1. Biens communaux
   
   1. Location des biens communaux : utilisation des terrains communaux
   2. Proposition de changement tarifaire pour les locations touristiques
   3. ONF : approbation de l'assiette
   4. Campagne d'affouage
   5. Adhésion INGE 43
   6. Taxes foncières des biens de section
   7. Achat de parcelles de bois au lieu-dit La Poire
2. Projets et travaux 2022
   1. La Maison de Santé
   2. La bascule
   3. Point signalétique
   4. Décision CAO matériel de déneigement
   5. Point radar pédagogique
3. Mise à jour des voiries communales
4. Finances
   1. Changement de nomenclature comptable et mise en place d'un code pour l'école
   2. Subvention d'équilibre du budget de la Traverse
   3. Téléphone
   4. Taxe d'aménagement
5. Ecole
   1. Mise à jour de la participation au fonctionnement
   2. Frais de scolarité pour les communes hors RPI
   3. Garderie
   4. Accès à la cantine pour les salariés, institutrices et élus
6. Questions diverses
   
   1. Maire et adjoints
   2. Publicité des associations
   3. Cimetière
   4. WC public
   5. Terrain communal Greg TP
   6. PLUI
   7. Information projet éolien des Vastres

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