Conseil municipal du 28 février 2022

Ordre du jour

  1. Biens communaux
    1. Point identification et utilisation des biens communaux
    2. Proposition de vente section AE 199
    3. Devis intervention ONF
  2. Projets 2021-2022
    1. Avancement
      1. La Traverse
      2. Signalétique
      3. Électrification terrain de jeux
      4. Columbarium
      5. La bascule
    2. Point projets 2022
      1. La maison de santé
      2. L'assainissement
  3. Travaux divers en cours ou à prévoir
    1. La gendarmerie
    2. Les toilettes publiques
    3. Aménagement parking camping-car/ tri sélectif
    4. Gîte de Montgardy en train d’être peint
    5. Éclairage salle Mathias(devis)
  4. PNR
    1. Poste suppléant
    2. Point réunion du 24/02/2022
  5. Point ressources humaines
    1. Compte Epargne Temps
    2. Paiement des heures supplémentaires
  6. Administration générale
    1. Convention SDE
    2. Achat barnum
    3. Forfait SACEM
    4. Modification statutaire
    5. Subventions aux associations
    6. Tarification columbarium
    7. Zone artisanale vente terrain
    8. Subvention amende de police
    9. Permis de construire Patural des Chiers
    10. Exonération de taxe foncière
  7. Questions diverses
    1. PLUi
    2. Concentration véhicule ancien
    3. Rentrée scolaire 2021-2022
    4. Demande food truck
    5. Préparation des élections
    6. Point préparation du budget

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